BOUTEILLE-BRIGANT Magali

 

                                  

UFR de Droit, Sciences Économiques et de Gestion

Avenue Olivier Messiaen, 72085 Le Mans Cedex

C U R R I C U L U M   V I T A E

 

 

Magali BOUTEILLE-BRIGANT

Maître de conférences en droit privé

Courriel : Magali.bouteille @ univ-lemans.fr

Site : www.droitetmorts.com

 

 

THÈMES DE RECHERCHES :

  • Les modalités des droits
  • La classification des personnes et des choses
  • Le statut juridique de la personne décédée

PUBLICATIONS :

I. Ouvrages ou chapitres d’ouvrages

1/ OUVRAGES

  • Les indispensables du Droit médical, Ellipses,  Coll. Plein Droit 2016.
  • Co-direction du Traité des nouveaux droits de la mort, avec M. Touzeil Divina et  J.-F. Boudet, Lextenso, éditions L'Epitoge, 2014, 2 tomes.
  • Les propriétés conditionnelles,Presses Universitaires d'Aix Marseille, 2008.

2/ CHAPITRES D'OUVRAGES

  • J. Cl. Contrats de distribution, Fasc. 90, Transfert de propriété et des risques, Mise à jour 2017.
  • Sexe et assistance médicale à la procréation, in Droit(s) au(x) sexe (s), Actes du colloque du Mans du 3 juin 2016, Editions l’Epitoge 2017 p. 117 à 129
  • Initiation au droit, Introduction encyclopédiques aux études et aux métiers juridiques, ouvrage collectif sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina, LGDJ 2014, voir Droit de la mort
  • « L'inégalité des cadavres devant la loi » , in Mélanges en l'Honneur de G. Mémeteau, 2016
  • « Recherche(s) et cadavre(s)», in Traité des Nouveaux Droits de la Mort, tome 2, Lextenso, Editions L'Epitoge, 2014.
  • « Le cadavre: Autopsie d'un statut » , in Traité des Nouveaux Droits de la Mort, tome 2, Lextenso, Editions L'Epitoge, 2014.
  • Fiche technique:  « le cadre juridique de la thanatopraxie » ( Rev. Dr. et Santé 2014 n° 60).
  • J. Cl. Banque - Crédit - Bourse, fasc. 571, Formulaire: Bordereau Dailly, Cession Nantissement de créances professionnelles. Notifications. ( maj. 2014).
  • J. Cl. Banque et Bourse, Fasc. 572 :  Bordereau Dailly, Cession de créances professionnelles. Conseils pratiques.
  • J. Cl. Contrats et distribution, fasc. 105: Co-contrats et sous-contrats, adjonction et conjonction de contractants ( maj. 2014).
  • J. Cl. Contrats et Distribution, F-250: Les clauses de variation du Prix. Les clauses de variations du prix  ( mise à jour 2013).
  • J. Cl. Contrats et Distribution, Fasc. 350 : La vente commerciale, obligations de l’acheteur, Paiement du prix, ( mise à jour 2012, en collaborationavec le Pr. Régine Bonhomme).
  • J. Cl. Contrats et Distribution, Fasc. 360 la vente commerciale, Obligations de l'acheteur, Garanties et sanctions de l’obligation de payer, (mise à jour 2012, en collaborationavec le Pr. Régine Bonhomme).

II. Articles

  • « Le droit du défunt », in Chairs disparues, dir. Par. V. Souffron, Revue Communication 2015 n° 97 p. 29 et s.
  • « Montrer ou cacher les corps morts ? », co-écrit avec Ph. Charlier, Ch. Hervé, et M. Touzeil-Divina in Libération, 26 nov. 2015
  • « L'utilisation d'éléments et produits du corps humain »  in Les Grands avis du Comité consultatif national d'éthique, L.G.D.J. 2013.
  • « La fiducie, un potentiel inexploité » in « Pérennisation des entreprises patrimoniales: l’apport de la fiducie, Numéro Spécial RJO 2011.
  • « La nature du droit du fiduciaire », Revue Lamy Droit civil, Septembre 2010, p. 63
  • « La modalité conditionnelle dans le projet de réforme de la Chancellerie : perspectives internes et européennes » , Rev. Lamy Droit civil, juin 2009 p. 69
  • « La mort ravivée »,  Revue Dr. & Santé, Juillet 2009 p. 290 et s.
  • « Regard critique sur la modalité conditionnelle dans l’avant-projet de réforme du droit des obligations », D. 2008, Chron. p. 1848.
  • « Des incertitudes demeurent quant à la dernière demeure », Rev. Dr. & Santé 2008, p. 159 et s
  • « La démocratie sanitaire » , Rev. Gén. Dr. Méd. 2007 n° 23, p. 23 et s.
  • « L’évolution consumériste de l’acte médical », J.C.P. E., 8 fév. 2001 p. 17 et s.

III. Notes et commentaires

  • « Exposition interdite et assurances » , note sous Cass. Civ. 1ère, 29 octobre 2014 : n° 13-19729, Rev. Dr. & Santé 2015 n° 64.
  • « Clause de retour, indivision et hypothèque » , note sous Cass.civ. 1ère, 10 juillet 2013, Bull. Joly Entreprises en difficulté, 1 novembre 2013 n° 6 p. 397.
  • « Précisions sur l’exonération de la responsabilité », note sous Cass.civ. 2ème, 17 fév. 2011, D. 2011, n° 16 p. 1117-1121.
  • « Liberté de correspondance et hospitalisation sous contrainte », Rev. Dr. &Santé 2007 p. 569 et s.
  • « L’information postérieure à l’acte médical », Rev. Dr. & Santé 2007 n° 17 p. 332 et s.
  • « La difficile distinction entre garantie à première demande et cautionnement », Rev. Dr. & Santé 2007 n° 17 p. 359 et s.
  • « La responsabilité des hôpitaux psychiatriques face aux suicides des patients» , Rev. Dr. et Santé 2007 n° 16  p. 201 et s.
  • « L’absence de médecin lors d’une dystocie est constitutive d’une faute de service », Rev. Dr. & Santé 2006 p. 13 et s.

COMMUNICATIONS, COLLOQUES ET CONFÉRENCES

  • Médecine légale et Droit, Conférence inaugurale de Atelier Droits de la mort, LE MANS, avril 2016
  • La e-santé et ses conséquences sur la relation médecin-patients, Colloque Santé et Ethique, février 2017
  • La procréation médicalement assistée. Quels enjeux pour les familles ?Conférence UDAF 2016
  • Sexe et Procréation Médicalement assistée, in Colloque Droit au sexe, Le Mans 2016
  • La protection civile du cadavre, in Colloque Droit et Vie du Corps mort; Université Montpellier , 12-13 mars 2015.
  • Costume, mode(s) & propriété intellectuelle,  inColloque Chansons et Costumes à la mode juridique et française, 3 avril 2015, Université du Maine.
  • Le cadavre: Autopsie d'un statut  , in Colloque de restitution du Traité des Nouveaux Droits de la Mort, novembre 2014.
  • Qu'est-ce qu'un cadavre en droit français; propositions renouvelées en faveur d'une personne décédée ; Journées internationales méditerranéennes de médecine légale, Université Paris Descartes, 24-26 fév. 2014.
  • Les conditions contractuelles d'accès des entreprises de transport de marchandises au réseau ferré national in Symposium international " l'espace ferroviaire européen, quelles réalités", Université de Valenciennes 26-27 septembre 2013..
  • La fiducie, un potentiel inexploité, Séminaire " l'apport de la fiducie", FORDE association 2011.
  • La recherche en droit pour les nuls, Colloque CNR IUT, Cherbourg 2011.

RESPONSABILITÉS PÉDAGOGIQUES ET ADMINISTRATIVES

I. Responsabilités Administratives

  • Depuis février 2017 : Membre du Conseil d’administration de l’UFR DEG
  • Depuis juin 2016

        Membre élue de la Commission Recherche de l’Université du Maine

        Membre du Conseil Académique

  • septembre 2014- septembre 2015,

        Directrice adjointe du Laboratoire Themis-Um.

        Membre du Conseil scientifique de l'UFR Droit, économie, Gestion.

  • Septembre 2011 à septembre 2013 Responsable de la valorisation de la Recherche au sein de l'IUT du Mans
  • Septembre 2009 à septembre 2013 Membre du Comité Scientifique de l'IUT du Mans

II. Responsabilités Pédagogiques

  • Depuis septembre 2016 : Responsable Licence 2 Droit ( UFR DEG)
  • Depuis septembre 2013 : Directrice de la Licence professionnelle Métiers de l'assurance et de l'assistance-  Université du Maine
  • Septembre 2010 à septembre 2013 Responsable pédagogique de la Licence professionnelle Gestion des Ressources Humaines, sp. Gestion de la formation, des compétences et de la mobilité professionnelle.
  • Septembre 2008-septembre 2010 Directrice des Études de 2ème année à l'IUT du Mans, Département GEA

ENSEIGNEMENTS

  • Enseignements en Faculté de droit

    • Introduction au droit ( L1 Droit, Le Mans) depuis septembre 2016
    • Droit des biens ( L2 Droit. Le Mans) depuis septembre 2014
    • Contentieux immobilier ( M2 Contentieux privé. Le Mans) depuis septembre 2013
    • Droit processuel ( L3 Faculté de Droit de Laval et Faculté de droit du Mans) depuis septembre 2013
    • Voies d'exécution ( M1, faculté de Droit du Mans 2013)
    • Droit des assurances ( M1)
    • Responsabilité civile médicale (LP Métiers de l'assurance et de l'assistance. Le Mans) depuis septembre 2013
    • Droit bancaire ( M1), Faculté de droit de Tours 2010
    • Technique contractuelle, ( M2) Faculté de droit de Tours 2010
    • Contrats spéciaux L3 Faculté de droit de Blois 2008-2010
    • Droit des sûretés L3 Faculté de droit de Blois 2008-2010
  • Enseignements à l'IUT du Mans, Département GEA ( 2007-2012)

    • Système juridique et judiciaire
    • Droit des obligations
    • Droit commercial
    • Droit du travail
    • Droit de la formation
    • Droit de la concurrence
    • Gestion juridique et fiscale

 

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