Faculté de Droit, Sciences Économiques et de Gestion
Avenue Olivier Messiaen, 72085 Le Mans Cedex
C U R R I C U L U M V I T A E
THÈMES DE RECHERCHES :
- Les modalités des droits
- La classification des personnes et des choses
- Le statut juridique de la personne décédée
PUBLICATIONS :
I. Ouvrages ou chapitres d’ouvrages
1/ OUVRAGES
- Les indispensables du Droit médical, Ellipses, Coll. Plein Droit 2016.
- Co-direction du Traité des nouveaux droits de la mort, avec M. Touzeil Divina et J.-F. Boudet, Lextenso, éditions L'Epitoge, 2014, 2 tomes.
- Les propriétés conditionnelles,Presses Universitaires d'Aix Marseille, 2008.
2/ CHAPITRES D'OUVRAGES
- J. Cl. Contrats de distribution, Fasc. 90, Transfert de propriété et des risques, Mise à jour 2017.
- Sexe et assistance médicale à la procréation, in Droit(s) au(x) sexe (s), Actes du colloque du Mans du 3 juin 2016, Editions l’Epitoge 2017 p. 117 à 129
- Initiation au droit, Introduction encyclopédiques aux études et aux métiers juridiques, ouvrage collectif sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina, LGDJ 2014, voir Droit de la mort
- « L'inégalité des cadavres devant la loi » , in Mélanges en l'Honneur de G. Mémeteau, 2016
- « Recherche(s) et cadavre(s)», in Traité des Nouveaux Droits de la Mort, tome 2, Lextenso, Editions L'Epitoge, 2014.
- « Le cadavre: Autopsie d'un statut » , in Traité des Nouveaux Droits de la Mort, tome 2, Lextenso, Editions L'Epitoge, 2014.
- Fiche technique: « le cadre juridique de la thanatopraxie » ( Rev. Dr. et Santé 2014 n° 60).
- J. Cl. Banque - Crédit - Bourse, fasc. 571, Formulaire: Bordereau Dailly, Cession Nantissement de créances professionnelles. Notifications. ( maj. 2014).
- J. Cl. Banque et Bourse, Fasc. 572 : Bordereau Dailly, Cession de créances professionnelles. Conseils pratiques.
- J. Cl. Contrats et distribution, fasc. 105: Co-contrats et sous-contrats, adjonction et conjonction de contractants ( maj. 2014).
- J. Cl. Contrats et Distribution, F-250: Les clauses de variation du Prix. Les clauses de variations du prix ( mise à jour 2013).
- J. Cl. Contrats et Distribution, Fasc. 350 : La vente commerciale, obligations de l’acheteur, Paiement du prix, ( mise à jour 2012, en collaborationavec le Pr. Régine Bonhomme).
- J. Cl. Contrats et Distribution, Fasc. 360 la vente commerciale, Obligations de l'acheteur, Garanties et sanctions de l’obligation de payer, (mise à jour 2012, en collaborationavec le Pr. Régine Bonhomme).
II. Articles
- « Le droit du défunt », in Chairs disparues, dir. Par. V. Souffron, Revue Communication 2015 n° 97 p. 29 et s.
- « Montrer ou cacher les corps morts ? », co-écrit avec Ph. Charlier, Ch. Hervé, et M. Touzeil-Divina in Libération, 26 nov. 2015
- « L'utilisation d'éléments et produits du corps humain » in Les Grands avis du Comité consultatif national d'éthique, L.G.D.J. 2013.
- « La fiducie, un potentiel inexploité » in « Pérennisation des entreprises patrimoniales: l’apport de la fiducie, Numéro Spécial RJO 2011.
- « La nature du droit du fiduciaire », Revue Lamy Droit civil, Septembre 2010, p. 63
- « La modalité conditionnelle dans le projet de réforme de la Chancellerie : perspectives internes et européennes » , Rev. Lamy Droit civil, juin 2009 p. 69
- « La mort ravivée », Revue Dr. & Santé, Juillet 2009 p. 290 et s.
- « Regard critique sur la modalité conditionnelle dans l’avant-projet de réforme du droit des obligations », D. 2008, Chron. p. 1848.
- « Des incertitudes demeurent quant à la dernière demeure », Rev. Dr. & Santé 2008, p. 159 et s
- « La démocratie sanitaire » , Rev. Gén. Dr. Méd. 2007 n° 23, p. 23 et s.
- « L’évolution consumériste de l’acte médical », J.C.P. E., 8 fév. 2001 p. 17 et s.
III. Notes et commentaires
- « Exposition interdite et assurances » , note sous Cass. Civ. 1ère, 29 octobre 2014 : n° 13-19729, Rev. Dr. & Santé 2015 n° 64.
- « Clause de retour, indivision et hypothèque » , note sous Cass.civ. 1ère, 10 juillet 2013, Bull. Joly Entreprises en difficulté, 1 novembre 2013 n° 6 p. 397.
- « Précisions sur l’exonération de la responsabilité », note sous Cass.civ. 2ème, 17 fév. 2011, D. 2011, n° 16 p. 1117-1121.
- « Liberté de correspondance et hospitalisation sous contrainte », Rev. Dr. &Santé 2007 p. 569 et s.
- « L’information postérieure à l’acte médical », Rev. Dr. & Santé 2007 n° 17 p. 332 et s.
- « La difficile distinction entre garantie à première demande et cautionnement », Rev. Dr. & Santé 2007 n° 17 p. 359 et s.
- « La responsabilité des hôpitaux psychiatriques face aux suicides des patients» , Rev. Dr. et Santé 2007 n° 16 p. 201 et s.
- « L’absence de médecin lors d’une dystocie est constitutive d’une faute de service », Rev. Dr. & Santé 2006 p. 13 et s.
COMMUNICATIONS, COLLOQUES ET CONFÉRENCES
- Médecine légale et Droit, Conférence inaugurale de Atelier Droits de la mort, LE MANS, avril 2016
- La e-santé et ses conséquences sur la relation médecin-patients, Colloque Santé et Ethique, février 2017
- La procréation médicalement assistée. Quels enjeux pour les familles ?Conférence UDAF 2016
- Sexe et Procréation Médicalement assistée, in Colloque Droit au sexe, Le Mans 2016
- La protection civile du cadavre, in Colloque Droit et Vie du Corps mort; Université Montpellier , 12-13 mars 2015.
- Costume, mode(s) & propriété intellectuelle, inColloque Chansons et Costumes à la mode juridique et française, 3 avril 2015, Université du Maine.
- Le cadavre: Autopsie d'un statut , in Colloque de restitution du Traité des Nouveaux Droits de la Mort, novembre 2014.
- Qu'est-ce qu'un cadavre en droit français; propositions renouvelées en faveur d'une personne décédée ; Journées internationales méditerranéennes de médecine légale, Université Paris Descartes, 24-26 fév. 2014.
- Les conditions contractuelles d'accès des entreprises de transport de marchandises au réseau ferré national in Symposium international " l'espace ferroviaire européen, quelles réalités", Université de Valenciennes 26-27 septembre 2013..
- La fiducie, un potentiel inexploité, Séminaire " l'apport de la fiducie", FORDE association 2011.
- La recherche en droit pour les nuls, Colloque CNR IUT, Cherbourg 2011.
RESPONSABILITÉS PÉDAGOGIQUES ET ADMINISTRATIVES
I. Responsabilités Administratives
- Depuis février 2017 : Membre du Conseil d’administration de l’UFR DEG
- Depuis juin 2016
Membre élue de la Commission Recherche de l’Université du Maine
Membre du Conseil Académique
- septembre 2014- septembre 2015,
Directrice adjointe du Laboratoire Themis-Um.
Membre du Conseil scientifique de l'UFR Droit, économie, Gestion.
- Septembre 2011 à septembre 2013 Responsable de la valorisation de la Recherche au sein de l'IUT du Mans
- Septembre 2009 à septembre 2013 Membre du Comité Scientifique de l'IUT du Mans
II. Responsabilités Pédagogiques
- Depuis septembre 2016 : Responsable Licence 2 Droit ( UFR DEG)
- Depuis septembre 2013 : Directrice de la Licence professionnelle Métiers de l'assurance et de l'assistance- Université du Maine
- Septembre 2010 à septembre 2013 Responsable pédagogique de la Licence professionnelle Gestion des Ressources Humaines, sp. Gestion de la formation, des compétences et de la mobilité professionnelle.
- Septembre 2008-septembre 2010 Directrice des Études de 2ème année à l'IUT du Mans, Département GEA
ENSEIGNEMENTS
