Présentation du laboratoire Thémis-Um (ea 4333)

La recherche juridique, à l’Université du Maine, est fédérée dans le cadre d’un Laboratoire unique de recherches, le Thémis-Um (equipe d’Accueil n° 4333),

Co-Directeurs  du laboratoire : Sarah Cassella et Valérie Lasserre.

Le Thémis-Um rassemble la presque totalité des Enseignants-Chercheurs juristes de la Faculté et comprend également, outre ses membres titulaires, quelques membres associés et membres dits temporaires (principalement des doctorants). Il matérialise la fusion de trois centres de recherches historiques : le centre de droit de la responsabilité ; le groupe de recherche en droit des affaires et le centre d’études de droit international et comparé.

Thématiques de recherche

Désormais, au Thémis-Um, la recherche s’organise autour de deux axes distincts et complémentaires, sans que cela s’accompagne d’une organisation structurée en deux groupes. Chaque membre du Centre participe à l’enrichissement des deux axes.

Le premier axe,  s’intitule « Risque, Assurances et Responsabilité(s) ». Autour de ce centre de gravité « historique » qu’est le droit de la responsabilité, cet axe a pour objet d’approfondir les thématiques nombreuses liées au risque en général et au droit des assurances en particulier.

Le second axe,  s’intitule, « Hybridation et Articulation des Systèmes Normatifs » et porte sur la thématique des mutations contemporaines de la science juridique : articulations des ordres et des systèmes juridiques, génétique des normes, relations entre droit public et droit privé, opposition entre droit positif et histoire. Autour de l’Unité du Droit, certains membres de l’axe participent notamment au réseau international (et européen) du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public ; d’autres sont inscrits dans une recherche transdisciplinaire (dir. D. Cholet) relative aux « nouvelles prisons » (projet ayant obtenu le soutien de la Mission Droit & Justice). Enfin, on signalera la préparation d'un groupe de travail relatif au service public ferroviaire.

Matérialisations de la Recherche

Le Thémis-Um a pour vocation la matérialisation de différentes manifestations scientifiques.

Il s’agit notamment de communications orales (et / ou écrites) organisées (ou co-organisées avec d’autres centres de recherches) telles que des séminaires et colloques (nationaux et internationaux) débouchant sur une publication dans un ouvrage s’inscrivant dans une collection de référence.

Parmi nos dernières manifestations, mentionnons :

• « Question prioritaire de constitutionnalité et droit des affaires – Premiers regards » (dir. C. Lachieze et Pr. M. Roussille, 25 novembre 2010) ;
• « Question prioritaire de constitutionnalité et aménagement du territoire » (dir. Pr. E. Carpentier, 01 avril 2011) ;
• « Le plagiat de la recherche » (Paris II, co-dir. Pr. M. Touzeil-Divina, 21 octobre 2011) ;
• « La fraude à l’assurance » (dir. Pr. C. Guettier et Pr. P-G. Marly, 25 novembre 2011) ;
• « L’arbitrage détaché des Lois étatiques » (dir. R. Chaaban ; 15 décembre 2011) ;
• « Des communications électroniques » (dir. B. Ricou et Pr. M. Touzeil-Divina, 01 juin 2012),
• « Droits des femmes et révolutions arabes » (dir. J. Gaté ; 30 juin 2012)
• à Angers : « La spécificité publique à l’épreuve de la fonction publique territoriale : modèle et avenir » (en co-organisation avec l’Institut National Spécialisé d’Études Territoriales d’Angers) (30 mars 2012) (dir. Sweeney & Touzeil-Divina) ;
• 1ère Journée d’étude sur le thème « Autonomie, Responsabilité et Handicap », sous la direction du pr. Guettier et D. Thomas (mission Handicap à l’U.Maine) le vendredi 9 novembre 2012 ;
• « Aspects internationaux du droit des assurances » ; Vendredi 23 novembre 2012 ;  direction : Monsieur le Professeur Pierre-Grégoire Marly & Juliette Morel-Maroger ;
• à Angers : « Le régime général des obligations : ciment du droit privé ? » (en co-organisation avec l’Université d’Angers) (publication assurée) (courant 2013) (dir. Gréau & Boucard & Chabas ; 07 novembre 2013
• « Les nouveaux défis de l’accès à l’arbitrage en matière d’investissement » colloque du 14 novembre 2013 sous la direction du pr. Arnaud de Nanteuil
• 2nde Journée d’étude II « Autonomie, Responsabilité et Handicap », sous la direction du pr. Guettier et D. Thomas – 22 novembre 2013 ;
• « Passé & avenir de la famille » ; conférence (à Laval) sous la dir. de M. Nicolas Kermabon ; 06 décembre 2013

La conduite de séminaires fermés entre chercheurs peut également être retenue en combinant ou non cette démarche avec la discussion des résultats devant un groupe d’experts externes. Il s’agit dans les deux cas de permettre la diffusion des résultats de la recherche par la publication d’ouvrages ou articles dans des collections réputées.

Il s’agit également de continuer la tenue de conférences-débats d’actualité ouvertes à l’ensemble des étudiants et à la société civile. Un cycle de Conférences dites René Levasseur est en ce sens organisé depuis 2011 à l’initiative de Mme Juliette Gaté et du Pr. Touzeil-Divina. Il donne lieu chaque année à la réalisation de 3 à 4 conférences-débats ; au cours desquelles ont été traités les thèmes suivants : « Qui fait la Loi ? » (18 mars 2011) ; « Tous fichés ? » (22 avril 2011) ; « A quoi sert le Droit ? » (14 octobre 2011) ; « Séries télévisées et idées politiques » (16 décembre 2011) ; « La mort de la fonction publique ? »  (30 mars 2012). On annonce en ce sens pour l'année 2012-2013 les thématiques suivantes : « Nouvelle Université, Nouveau service public  » (22 octobre 2012) ; « Les interférences juridiques des antennes-relais » (07 décembre 2012) ainsi - en 2013 - que l'organisation d'un cycle "contentieux" de trois conférences placées sous la présidence de M. Amaury Vauterin (Premier Conseiller de Tribunal Administratif) (« Les nouveaux acteurs du procès » ; 22 février 2013 ; « Le contentieux des étrangers » ; 27 septembre  2013 et  « La course au procès » ; 25 octobre 2013).

Le Thémis-Um participe en outre aux « 24 heures du Droit », manifestation unique et mancelle permettant d’associer étudiants et enseignants-chercheurs. (la première édition a eu lieu le 16 décembre 2011 (colloque : séries TV et idées politiques) et la seconde le 05 avril 2013 (colloque : Le Parlement aux écrans !) ; la 3ème : le 04 avril 2014 (colloque : droits du football)).

Voici en outre quelques-uns des programmes et projets de recherche en cours que le laboratoire soutient et auxquels le Themis-Um ou ses membres participent :

• « Les Nouvelles Prisons : regards pluridisciplinaires »

(dir. D. Cholet) avec le soutien de la Mission de recherche Droit & Justice ; projet transdisciplinaire associant trois laboratoires juridiques et de géographie (Université du Maine & de Poitiers).

• « Laboratoire Méditerranéen de Droit Public » (LM-DP)

(dir. Pr. M. Touzeil-Divina) ; projet en partenariat avec des collègues des Universités de la Sarre, de Rabat-Souissi, de Tunis El Manar, de la Sapienza, de l’Autonome de Barcelone, de Paris II, de Saint-Etienne etc. et ayant pour objectif l’étude comparée du droit public autour du bassin méditerranéen (lm-dp.org).

• « Service Public ferroviaire »

(dir. M. Bouteille, B. Ricou, & Pr. M. Touzeil-Divina) ; constitution en partenariat avec l’autorité de régulation des marchés ferroviaires (ARAF; J. Geffard) d’un groupe de travail relatif à l’activité ferroviaire et aux droits qui l’innervent.

Enfin, à titre individuel, les membres du Thémis-Um publient fréquemment les résultats de leurs recherches dans la plupart des grandes revues juridiques nationales et internationales reconnues. Ils participent à des colloques ; à des ouvrages (collectifs ou individuels) ainsi qu’à des procédures d’évaluation.

Dans le cadre des activités de communication et de valorisation des recherches générées ou accompagnées par notre laboratoire, le Themis-Um a édité deux éléments - pour 2012 / 2013 - de communication.

1) la plaquette de présentation du laboratoire

Elle est téléchargeable ICI et présente la matérialisation de nos travaux et de nos ateliers (axes).

2) la valorisation des publications de nos membres (pour 2011, 2012 et 2013)

Qu'il s'agisse d'ouvrages individuels ou collectifs, ils sont principalement présentés dans le document téléchargeable ICI (pour 2011). et LA (pour 2012). .... ou encore ICI pour 2013